Entreprise
Le site internet www.osier-cadenet.com est édité par l’association Cadenet Tambour Battant.
siège social : 54, boulevard de la Liberté – 84160 Cadenet – France
Tél. 07 82 15 78 15
https://www.osier-cadenet.com
l’association Cadenet Tambour Battant est une association loi 1901 à but non lucratif enregistrée le 2 août 2014 à la sous-préfecture d’Apt (84) sous le numéro W841002366.
Code APE : 9499Z – SIRET : 80377472800015
Directrice de la publication : Véronique Puvilland
Conception du site : agence Poolette – www.agence-poolette.com
Informatique et Libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Afin de l’exercer, vous pouvez vous adresser à :
Cadenet Tambour Battant – 54, boulevard de la Liberté – 84160 Cadenet – France
Email : [email protected]
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association Cadenet Tambour Battant ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association Cadenet Tambour Battant.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Cadenet Tambour Battant à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association Cadenet Tambour Battant. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.osier-cadenet.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’association Cadenet Tambour Battant. S